Actualités

En cas de découverte d’un trésor, rien n’oblige à partager davantage que ce que ne prévoit la loi. Le code civil en attribue la moitié au propriétaire des lieux et l’autre moitié à «l’inventeur», c’est-à-dire à celui qui l’a découvert, a rappelé la Cour de cassation. À la suite de la découverte de lingots d’or…

Source : https://www.lemonde.fr/asie-pacifique/article/2011/07/04/un-fabuleux-tresor-decouvert-sous-un-temple-hindou-en-inde_1544769_3216.html Vous pouvez partager un article en cliquant sur les icônes de partage en haut à droite de celui-ci.La reproduction totale ou partielle d’un article, sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite.Pour plus d’informations, consultez nos conditions générales de vente.Pour toute demande d’autorisation, contactez syndication@lemonde.fr.En tant qu’abonné, vous pouvez offrir…

Une question qui fait couler beaucoup d’encre… La découverte de trésors au fond des océans, qu’il s’agisse d’épaves chargées de pièces d’or ou d’objets d’art inestimables, soulève immanquablement la question de la propriété. À qui appartiennent ces richesses enfouies dans les profondeurs ? La réponse n’est pas aussi simple qu’il y paraît et dépend de…

Vous rêvez de découvrir un trésor enfoui dans votre jardin ou dans les murs de votre maison ? L’idée peut sembler farfelue, mais elle a inspiré de nombreux romans et films. Et qui sait, peut-être que votre maison cache un secret bien gardé ! Pourquoi chercher un trésor chez soi ? Par où commencer ?…

Qu’est-ce qu’un trésor aux yeux de la loi ? Un objet que vous trouvez dans votre maison ou votre jardin n’est pas forcément un trésor. En effet, un article du Code Civil définit ce qu’est un trésor aux yeux de la loi. Selon cet article datant de 1804, « toute chose cachée ou enfouie sur laquelle…

Des photos, des lettres, des cartes postales, des pièces d’identité : toute la vie d’une famille dans les années 40. Un trésor retrouvé grâce à des travaux de rénovation dans une belle maison de Mouscron. C’est un ouvrier qui est tombé dessus en démolissant des murs : «  Il y avait un petit pan au-dessus d’un…